L’acharnement contre un même-pas-pirate

Il était une fois Mr Olivier P. qui avait chez lui 1565 divix. Donc la justice pense “tiens un gros pirate” et se jette dessus, concentre ces forces pour faire un bel exemple.

Histoire:
-Janvier 2004: Olivier achète sans le savoir un véhicule volé. Son domicile est perquisitionné pour cette affaire. Trois heures de garde-à-vu après Olivier comprend que le prétexte est bidon, les gendarmes s’intéressant au CD gravé de son domicile.
Ces CD sont en fait numérisé à partir de son stock de VHS: il a acheté les K7 il va par racheter l’œuvre en DVD non? Grace à un outil spécifique, il peut numériser des films passé à la Télé (chaine hertzienne ou câblée) ou de ses VSH qui prenaient une pièce entière à une époque.

C’en suit un combat entre d’un coté Olivier, de l’autre pas moins de 11 ayants droits (la fédération nationale des distributeurs de films, Buena Vista, Columbia Pictures, Disney, Gaumont, Paramount, Tristar, la 20th Century Fox, Warner Bros, le Syndicat de l’Édition Vidéo ou Universal). Brrrrr.

Mais, bonne blague, lors de la perquisition, nos amis les policiers n’ont pas analysé les disques dur. impossible donce de prouvé une origine légale ou illégale de ces contenus.

40 CD mp3? Les juges diront “la procédure ne contient aucun élément démontant que les fichiers audio détenus par Olivier P. en format MP3 aient une source illicite”.
20 films suspects? Passé par un amis résidant de d’autre coté de l’Atlantique.

24 mars 210: relaxé par la cours de Metz avec 150 euro d’amande avec sursis “pour recel de bien provenant d’un délit”  (6 des 150 films n’avaient pas une origine “pirate” mais une origine “suspecte”). Les ayants droit sont dédommagés de quelques euros (dont 1€ pour la Fox, Paramount, etc…).

Conclusion: bas… Contre toute attente la justice à fiat son taff sans être influencé par les pressions des Major. Tout se finit bien pour Olivier, pour qui, la plus gros dommage a été 6 ans de sa vie perdu à lutter contre des géants. Je suspecte les policier ayant procédé au perquisition et les juges d’avoir eu de la compassion pour un citoyen auquel ils s’identifient.

La victoire n’est pas encore sienne: les ayants droit s’entêtent et viennent de déposer un pourvoi en cassation. Mais il n’a pas décidé à se laissé faire: lui aussi fait appel de cette décision.

source: PC-inpact.

~ by so0n on 2010/05/13.

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